Comme nous vous l'avons déjà annoncé, l'équipe des Archives départementales travaille, depuis le mois de décembre dernier, au retour dans notre bâtiment à Gap.
Au menu : mille-feuille de collections (14 km linéaires sur 4 sites distants), suprêmes de nouveaux équipements et en dessert assortiment de nouveaux services au public.
Nous arrivons aux derniers préparatifs avant la dernière ligne droite du déménagement et de l'emménagement.
En conséquence, notre salle de lecture et nos services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés.
Rendez-vous dans le courant des mois d'août-septembre pour une réouverture progressive de ces services dans notre bâtiment flambant neuf !
Nous vous remercions de votre compréhesnion et restons à votre disposition pour tout complément d'information. Vous pouvez utiliser notre formulaire pour nous contacter en cliquant ici.
Pourquoi faut-il autant de temps pour préparer les archives ? Comment déménage-t-on 14km linéaires de documents historiques ? Que font les archivistes quand la salle de lecture est fermée ? À quoi va ressembler notre futur bâtiment ?
Afin de répondre à ces questions légitimes, les Archives départementales ont publié sur le site internet une page dédiée à notre projet de service, autour de la réhabilitation-extension du bâtiment des archives, qui s'intitule "Les Archives se la racontent". Vous y retrouverez notamment les coulisses de toutes les opérations menées en lien avec ce projet bâtimentaire.
Illustration : ©atelier d’architecture DufayardLa salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.
Cotes extrêmes : 3T 1-99, 88, 89, 90, 91, 92, 93, 189 | Métrage linéaire : 250.00 |
Dates extrêmes : 1791-1977 |
Parmi les séries modernes constituées au cours du XIXe siècle au gré des apports des bureaux des administrations, la série U a été l'une des plus lentes à voir le jour : aucun versement avant 1900, à l'exception d'une unique liasse en 1889 ; une entrée de huit liasses en 1902 suivie d'un premier...
...La Révolution avait apporté de profondes modifications à l'organisation judiciaire de l'Ancien Régime dans une optique simplificatrice. Les juridictions nouvelles furent créées en harmonie avec le nouveau découpage du territoire.
Le domaine civil était traité à l'échelon municipal puis cantonal...
...SERIE F
Fonds Jaquemet : papiers provenant de Jean-Jacques Jaquemet et surtout de Clément Jaquemet, juge de paix du canton de Tallard, concernant les juridictions suivantes :
F 3459 - Tribunal départemental de Gap, criminel, 1806.
F 3462 - Cour d'appel de Grenoble, an IX-1808.
F 3463 - Tribunal de première instance de Gap, 1792-1837.
F 3464 - Justice de paix de Gap, an XIII-1828.
F 3465 - Justice de paix de la Saulce, an IX.
F 3466 - Justice de paix de Tallard, simple police, 1812-1837.
F 3467-3475 - Justice de paix de Tallard, civil, 1790-1860.
Autres pièces isolées dont, en particulier :
F 278 - Justice de paix de Chorges, comptes, correspondance, affaires diverses, an VI-1808.
F 628 - Correspondance de Pomponne Labastie, juge, vice-président au tribunal de Gap, an XIII-1848.
F 1524 - Ordonnances de Chérias, juge à Gap, 1821-1828.
F 642 - Délits forestiers, 1808-1820.
F 1520 - Chambre des avoués des Hautes-Alpes, brochures et correspondance, 1856-1881.
SERIE J
1 J 5 - Tribunal de première instance d'Embrun. Pièces de procédure diverses, 1810-1835.
Divers fonds d'avoués, à savoir :
13 J - Fonds Dioque, 1874-1905.
14 J - Fonds Rousset, non classé.
23 J - Fonds Rossignol, 1834-1863.
39 J - Fonds Margot-Duclos, 1825-1925.
58 J - Fonds d'avoués (13 000 dossiers environ du XVIIIe au XXe s.), non classé encore.
SERIE K
11 K - 27 K - Registres et dossiers du conseil de préfecture, depuis l'an VIII.
SERIE M
6 M 911 - Etats et renseignements sur les procès, les jugements civils et criminels du département, an VIII-an IX.
SERIE N
Tribunaux, bâtiments : Briançon, Embrun et Gap, an V-1940.
SERIE P
Délits forestiers.
SERIE Q
1 Q IV - Séquestre : biens des conscrits réfractaires, 1815-1821 ; biens des condamnés et contumaces, 1822-1913.
1 Q 329 - Etats des biens séquestrés (émigrés, condamnés, etc.).
II Q Briançon 6 - Vente des effets des condamnés, an VI-an XIII.
SERIE R
2 R - Justice militaire, 1840-1818, 5 art.
Archives départementales de l'Isère
Voir archives de la cour d'appel de Grenoble.
Archives nationales
Administration générale et organisation judiciaire
BB 5 372 - Installations de tribunaux, 1792-1816 : Ain à Jura.
BB 16 31-34 - Correspondance générale de la division civile, affaires civiles et criminelles, Hautes-Alpes, 1792-1820.
BB 18 111-113 - Affaires criminelles et correctionnelles, an IV-1813 : Hautes-Alpes.
Personnel
BB 5 10 - Demandes de places et questions relatives au personnel judiciaire, an V-1822 : Hautes-Alpes.
BB 30* 763 - Enregistrement de la correspondance relative au personnel des cours d'assises, tribunaux de première instance, avoués et huissiers, 1811-1840 : Ain à Cantal.
BB 30* 776 - Enregistrement de la correspondance relative aux juges de paix, 1815-1830 : Ain à Creuse.
Affaires politiques et situation politique
BB 3 175 - Organisation des cours prévôtales, 1816-1817 : cour de Gap (entre autres).
BB 3 168 - Bureau des grâces : dossier Ambrois, condamné par la cour prévôtale des Hautes-Alpes en 1817 (entre autres).
BB 3 165 - Délits politiques : dossier Estornel, ex-préfet provisoire des Hautes-Alpes, 1816-1818 (entre autres).
BB 3 171 - Rapports des parquets sur la situation politique, 1819-1821 : cours d'Agen à Grenoble.
BB 30 209 - Correspondance du cabinet du ministre de la Justice avec les cours d'appel (affaires politiques principalement) : Grenoble, 1822-1828
BB 30 241 - Lettres des procureurs généraux sur les affaires politiques : Grenoble, 1822-1824 (entre autres).
BB 30 378 - Correspondance et rapports sur les troubles postérieurs à la révolution de février 1848, 1848-1850 : cours de Colmar à Grenoble.
BB 30 378 - Rapports politiques des procureurs généraux, 1849-1868 : cours de Grenoble et Limoges.
BB 30 400 - Commissions mixtes de 1852 : cours de Caen à Grenoble.
BB 30 486 - Poursuites contre les insurgés de la Commune en 1871 : cours d'Agen à Orléans.
Statistiques
BB 30 1274-1281 - Etats des individus jugés et condamnés par quelque tribunal que ce soit, 1828-1901 : cour de Grenoble.
Frais de justice
BB 26 1 - Droits et émoluments des officiers ministériels des tribunaux civils de Briançon, Gap et Embrun, an XIII (entre autres).
BB 26 5 - Indemnités aux officiers de santé pour la levée ou l'ouverture des cadavres, an XI, Hautes-Alpes (entre autres).
BB 26 6 - Traitement de l'exécuteur des jugements du tribunal criminel du département des Hautes-Alpes, an XI (entre autres).
BB 2 40 - Tableaux départementaux des frais de justice, 1811-1819 : Ain à Dyle.
Bibliothèque municipale de Grenoble
BMG 3309 - Liste des jurés du département des Hautes-Alpes, 1824.
BMG 2871 - Correspondance de Chaniac, président du tribunal de Briançon, avec le procureur général Achard de Germane, 1824-1825.
BMG 6652 - Tournu, juge de paix à Ventavon. Quatre lettres autographes signées au procureur du roi à Gap, 1820-1823.
I. INSTRUMENTS DE RECHERCHE
1. Conservation et classement des archives judiciaires
Association des archivistes français, Fonds judiciaires et recherche historique : études rassemblées à l'occasion des stages organisés par la Direction des archives de France, 1992, 290 p.
BANAT-BERGER (Françoise),...
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