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État des fonds des archives départementales des Hautes-Alpes

 

  • Historique de la conservation

    Les dossiers versés par l'administration des Eaux et Forêt ont été rattachés à la série M en vertu de la circulaire de 1965.

    • Modalités d'accès

      Archives publiques

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Langue et écriture des documents

      Français