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État des fonds des archives départementales des Hautes-Alpes

 

  • Présentation du producteur

    Moniteur universel du 5 mai 1789 au 31 décembre 1868. Journal officiel de l'Empire français du 1er janvier 1869 au 4 septembre 1870. Journal officiel de la République français depuis le 5 septembre 1870.

    Des sous-séries apparaissent progressivement :

    - Lois et Décrets depuis 1880

    - Débats parlementaires depuis 1880

    - Bulletin des décorations, conservé à partir de 1921

    - Avis et rapports du Conseil économique et social depûis 1950

    - Documents administratifs depuis 1957

    - Tables annuelles depuis  ...  

  • Modalités d'accès

    Archives publiques

  • Statut juridique

    Archives publiques

  • Modalités de reproductions

    Français