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Répertoire méthodique du fonds contemporain de l'Inspection académique des Hautes-Alpes

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Présentation du fonds

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  • Historique de la conservation

    Le premier versement des archives contemporaines de l'Inspection académique des Hautes-Alpes a été effectué le 20 mars 1979. Dans les années 1990, un premier instrument de recherche a été réalisé sur le logiciel Quatrième Dimension puis migré sur le logiciel Arkhéïa. Suite au versement  ...  

    • Présentation du producteur

      Le décret organique du 17 mars 1808, pris en application de la loi du 10 mai 1806, crée l'Université impériale et divise le territoire en autant d'académies qu'il existe de cours d'appel. On compte alors vingt académies. Les limites administratives des académies sont bouleversées à  ...  

    • Présentation du contenu

      Le fonds de l'Inspection académique des Hautes-Alpes est une source d'information de premier ordre pour comprendre l'histoire de l'enseignement dans le département. Ce fonds est organisé en quatre thématiques : l'administration générale de l'enseignement dans le département, les ressources  ...  

    • Tris et éliminations

      Les modalités de tri et de conservation sont détaillées dans l'instruction culture DAF DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005, ainsi que dans la circulaire DAF/DPACI/RES/2009/018 du 28 août 2009 sur le tri et la conservation des archives produites par les services communs à l'ensemble des  ...  

    • Mode de classement

      La première partie du plan de classement, concerne l'administration générale et l'organisation de l'enseignement dans le département. Elle dévoile les missions de l'Inspection académique des Hautes-Alpes et notamment la gestion des établissements scolaires qui constitue une partie importante  ...  

    • Modalités d'accès

      Selon la législation en vigueur (loi 2008, décrets d'application 2009), l'accès est libre mais des délais spéciaux seront appliqués pour les dossiers de personnel, les dossiers individuels d'éducation spéciale et les commissions de l'éducation spéciale. En effet, le délai de  ...  

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Modalités de reproductions

      Libre, selon la législation en vigueur. Autorisation de reproduction pour des expositions ou publications à caractère scientifique sur autorisation des archives départementales.

    • Langue et écriture des documents

      Français

    • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

      L'état matériel des documents est bon dans l'ensemble.

    • Sources complémentaires internes

      Archives départementales des Hautes-Alpes

      Fonds modernes :

      Sous-série 1 T :

      Répertoire provisoire du fonds de la préfecture.

      Répertoire provisoire du fonds de l'Inspection académique.

      Répertoire des dossiers de personnel de l'Inspection académique (1800-1940).

      Répertoire provisoire du fonds des établissements d'enseignement.

      Fonds contemporains

      Fonds de la préfecture des Hautes-Alpes

      195 W 4990 : Inspection académique : correspondance. (1965)

      239 W 6888 Monêtier-les-Bains : aménagement du centre UNCM par la commune (1959-1965) ; 2ème tranche du centre UNCM (1964). - Névache : colonie de vacances par l'association "Education et Loisirs" de la préfecture de l'Hérault (1964-1966). - Grau d'Agde : aménagement". (1959-1967)

      251 W 7238 : Affaires scolaires. Construction de l'inspection académique ; attribution de subventions aux communes ; recensement des locaux scolaires. (1968)

      1001 W 86 : Inspection académique : instructions, correspondance, note des Renseignements généraux, protestations et tracts contre la loi Fontanet, carte scolaire, classes de neige, transport scolaire, centre éducatif de Salérans, CDDP. (1956-1977)

      1001 W 87 : Inspection académique : instructions, correspondance, accidents scolaires, vacances, établissement scolaires, prix, mouvement du personnel, classement des instituteurs, bourses, conseil départemental de l'enseignement primaire, comité départemental de l'enseignement, remboursement des frais de scolarité, presse. (1964-1974)

      1001 W 88 : Inspection académique : instructions, correspondance, accidents scolaires, vacances, établissement scolaires, prix, mouvement du personnel, classement des instituteurs, bourses, conseil départemental de l'enseignement primaire, comité départemental de l'enseignement, remboursement des frais de scolarité, presse. (1968-1978)

      1100 W 1 : Inspection académique : fonctionnement des établissements, transports scolaires, pétitions, jeunesse en plein air. (1972-1985)

      1100 W 150 : Inspection académique : correspondance, problèmes scolaires. (1979-1981)

      1100 W 161 : Education nationale : correspondance avec l'inspection académique (1975-1982). Conseil départemental de l'Enseignement primaire (1973-1981). (1973-1982)

      1100 W 177 : Education nationale : inspection académique (1974-1982), correspondance (1968-1980), coupures de presse, Documentation, tracts (1973-1977). (1968-1982)

      1102 W 15 : Gestion crédits de paiement : Direction départementale de l'Equipement, Direction des services fiscaux, Direction de la concurrence et de la commercialisation, Inspection académique.(1983)

      1117 W 340 : Dossiers comptables spécifiques. Investissement dans l'immobilier. Bâtiments départementaux. Equipement éducatif. Création du Centre d'information et d'orientation et extension de l'inspection académique : correspondance, plans, notice explicative. (1974-1977)

      1117 W 378 : Intervention du Conseil général en matière scolaire. Œuvres sociales. Fonds scolaire départemental : demande de subvention pour équipement des écoles, voyages scolaires, école privée ; demande d'ouverture ou maintien de classe (y compris enseignement supérieur), classement d'écoles et de collèges en ZEP, contrat plan 1984-1988 de l'inspection académique des Hautes-Alpes sur les priorités à proposer pour l'éducation nationale dans le département. (1982-1984)

      1122 W 44 : Postes et télécommunications (1985-1987) -Inspection académique (1967-1988) -Serre-Ponçon : stands commerciaux au Belvédère (1974-1975), problèmes étude globale (1978-1983), notes du Docteur Fleckinger (1983), lâchers d'eau (lettres de réclamation) (1983). (1961-1988)

      1180 W 144 : Inspection académique : correspondance. (1962-1992)

      1220 W 37 : Médaille de la Famille Française. (1992) Inspection académique : grève du 7 février 1995. (1992-1995)

      1220 W 51 : Inspection académique : rentrée scolaire, carte scolaire 1995-1996, rentrée 1996. (1995-1996)

      Fonds du Conseil général des Hautes-Alpes (Direction de l'Éducation et des Bâtiments)

      1587 W 3 : Collège Achille Mauzan de Gap. - extension, restructuration, rénovation : permis de construire, plans, procès-verbaux de commission de sécurité, étude de sol. (1992-1993)

      1587 W 4 : Collège de Guillestre. - extension pour création d'un internat : photographies, études topographique et géologique, contrôle technique, instruction pour permis de construire, procès-verbal de réception des travaux. (1987-1988)

      1587 W 5 : Collège de Serres. - création de sanitaires, extension du CDI : permis de construire, sécurité des personnes : rapport final, rapports contrôle technique, procès-verbaux de réception des travaux, plan de situation, estimation des travaux. (1986-1994)

      1587 W 6 : Collège de Fontreyne de Gap. - extension d'un atelier : dossier de permis de construire, plan. (1988)

      1587 W 7 : Collège des Garcins à Briançon. - extension : procès-verbaux de réception de travaux, demande de permis de construire, plan, rapport d'étude de sol, contrôle technique. (1991-1993)

    • Sources complémentaires externes

      Archives départementales de l'Isère :

      Fonds moderne :

      Fonds du Rectorat de l'académie de Grenoble :

      21 T 1-1337 : Généralités, dossiers du personnel enseignant et non enseignant, instruction primaire, enseignement primaire supérieur, écoles normales d'instituteurs et d'institutrices, enseignement secondaire, enseignement supérieur, enseignement technique, musées et bibliothèques scolaires, exercices de tirs. (1803-1954)

      Fonds contemporain :

      Les archives du rectorat sont également disponibles pour la période 1865-2004. Vous pouvez consulter un état des versements en salle des inventaires des Archives départementales de l'Isère.

      Archives départementales des Bouches-du-Rhône :

      Fonds moderne et contemporain :

      Baccalauréat : procès-verbaux :

      1 T 912-1090, 1 T 2046-2082, 93 W 1-982, 1045 W 1-29,

      1522 W 67-237, 1244 W 20-55, 1718 W 1-81, 1775 W 1-195,

      1885 W 1-138, 1719 W 1-32.

      1892-1997

    • Bibliographie

      CHARMASSON, Thérèse, et Collectif, Histoire de l'enseignement XIXe-XXe siècles : Guide du chercheur, 2e édition revue et augmentée, Comité des travaux historiques et scientifiques - CTHS, 2006. [8° 5381]CONDETTE, Jean-François, et Collectif. L'inspecteur d'académie, deux siècles au  ...