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Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspres-sur-Buëch

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Présentation du fonds

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    • Présentation du producteur

      Par décret du 20 novembre 1884, la commune d'Aspres-lès-Veynes prend le nom d'Aspres-sur-Buëch.

    • Mode de classement

      Cadre du classement réglementaire des archives communales

    • Modalités d'accès

      Archives publiques

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Modalités de reproductions

      Soumis à autorisation des archives départementales

    • Langue et écriture des documents

      Français

    • Sources complémentaires internes

      F 655 : pièces de procédure du syndic des digues de la commune (an XI-an XII).

      F 2725 : comptes (1711-1713).