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Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Arvieux

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Présentation du fonds

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    • Présentation du contenu

      Commune d'Arvieux

    • Mode de classement

      Cadre du classement réglementaire des archives communales

    • Modalités d'accès

      Archives publiques

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Modalités de reproductions

      Soumis à autorisation des archives départementales

    • Langue et écriture des documents

      Français

    • Sources complémentaires internes

      F 3158 : assemblées communales et impositions (1625-1627).

      105 J 2 : règlement municipal (1727).