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Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont

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Présentation du fonds

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  • Mode de classement

    Cadre du classement réglementaire des archives communales

  • Modalités d'accès

    Libre d'accès

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Modalités de reproductions

    Soumis à autorisation des archives départementales

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    F 3159 : assemblée communale relative aux impositions (1624).