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Répertoire numérique des archives déposées de la commune de Clausonne

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Présentation du fonds

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    • Présentation du producteur

      La commune de Clausonne a été réunie à celle du Saix par arrêté préfectoral du 8 septembre 1888.

    • Mode de classement

      Cadre réglementaire des archives communales

    • Modalités d'accès

      Libre accès

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Notes

      La commune de Clausonne a été réunie à celle du Saix par arrêté préfectoral du 8 septembre 1888.