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Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas

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Présentation du fonds

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    • Présentation du producteur

      Par décret du 1er février 2001, la commune de Barret-le-Bas prend le nom de Barret-sur-Méouge.

      Par arrêté préfectoral du 10 mars 1944, la commune de Barret-le-Haut est rattaché à celle de Barret-le-Bas.

    • Mode de classement

      Cadre du classement réglementaire des archives communales

    • Modalités d'accès

      Libre d'accès

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Modalités de reproductions

      Soumis à autorisation des archives départementales

    • Langue et écriture des documents

      Français

    • Sources complémentaires internes

      F 2726 : rôle de taille (1790).

      F 630 : assemblée communale (1788).

      F 2294 : archives communales (1790).