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Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Pelvoux

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Présentation du fonds

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    • Présentation du producteur

      Par décret du 22 novembre 1889, la commune de la Pisse prend le nom de Pelvoux.

      Commune créée par l'arrêté du 30 ventôse an V (20 mars 1797) de l'administration centrale du département, par démenbrement de la communauté de Vallouise, composée de Ville, Le Puy et la Pisse.

    • Mode de classement

      Cadre du classement réglementaire des archives communales

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Modalités de reproductions

      Soumis à autorisation des archives départementales

    • Langue et écriture des documents

      Français

    • Sources complémentaires internes

      1 J 578 : archives communales (1593-1891).

      E dépôt 57 : archives communales anciennes de Vallouise.