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Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Ancelle

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Présentation du fonds

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    • Mode de classement

      Cadre du classement réglementaire des archives communales

    • Modalités d'accès

      Archives publiques

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Modalités de reproductions

      Soumis à autorisation des archives départementales

    • Langue et écriture des documents

      Français

    • Sources complémentaires internes

      F 655 : procès entre le syndic du canal d'arrosage de Lachau et un meunier (1808).

      F 3152 : rôles de taille, assemblées communales, répartitions (1726-1740).

      F 3153 : rôles de taille, assemblées communales (1720-1730).

      F 3154 : rôles de taille, assemblées communales, capitation, impositions diverses (1728-1736).

      F 3155 : capitation, reddition des impôts (1730-1737).