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Répertoire numérique de la sous-série 8R - Occupation

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Présentation du fonds

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    • Présentation du contenu

      Archives issues des principales périodes d'occupation de 1814 à 1815 et durant la guerre de 1870-1871

    • Mode de classement

      Cadre de classement de la série R (circulaire de la Direction des Archives de France du 18 décembre 1998)

    • Modalités d'accès

      Librement communicable

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Modalités de reproductions

      Soumis à l'autorisation des archives publiques

    • Langue et écriture des documents

      Français

    • Sources complémentaires internes

      Séries F :

      - F 3543

      Série N :

      - N 1814