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Répertoire numérique de la sous-série 7R - Marine

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Présentation du fonds

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    • Présentation du contenu

      Le département des Hautes-Alpes a une sous-série 7 R quasi inexistante du fait de sa situation géographique.

    • Mode de classement

      Cadre de classement de la série R (circulaire des Archives de France du 18 décembre 1998)

    • Modalités d'accès

      Librement communicable

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Modalités de reproductions

      Soumis à l'autorisation des archives départementales

    • Langue et écriture des documents

      Français