Imprimer cette page

Répertoire numérique de la sous-série 5R - Gendarmerie

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
    • Présentation du contenu

      Documents relatifs à l'organisation et au fonctionnement des brigades de gendarmerie

    • Mode de classement

      Cadre de classement de la série R (circulaire des Archives de France du 18 décembre 1998)

    • Modalités d'accès

      Librement communicable

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Modalités de reproductions

      Soumis à l'autorisation des archives départementales

    • Langue et écriture des documents

      Français

    • Sources complémentaires internes

      série N, sous-série 2 Z

    • Sources complémentaires externes

      Archives nationales