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Répertoire numérique de la sous-série 5R - Gendarmerie

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Présentation du fonds

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    • Présentation du contenu

      Documents relatifs à l'organisation et au fonctionnement des brigades de gendarmerie

    • Mode de classement

      Cadre de classement de la série R (circulaire des Archives de France du 18 décembre 1998)

    • Modalités d'accès

      Librement communicable

    • Statut juridique
      Archives publiques
    • Modalités de reproductions

      Soumis à l'autorisation des archives départementales

    • Langue et écriture des documents
      Français
    • Sources complémentaires internes

      série N, sous-série 2 Z

    • Sources complémentaires externes

      Archives nationales