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Répertoire numérique de la sous-série 4 M - Police

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Présentation du fonds

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  • Historique de la conservation

    Les documents de la sous-série 1 M ont suivi le sort de l'ensemble de la série M. La sous-série elle-même a été créée au début des années 1980, suite à la publication de la circulaire de 1965, modifiant le cadre réglementaire de classement des archives départementales, et créant 10 sous-séries pour la série M. Un répertoire numérique a été publié en 1984, complété depuis par des ajours postérieurs. ...  

    • Présentation du producteur

      Documents concernant la gestion des structures policières du département des Hautes-Alpes (personnel, rapports), et produits dans le cadre du contrôle de la population, des idées et des activités.

    • Modalités d'accès

      Archives publiques

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Langue et écriture des documents

      Français