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Répertoire numérique de la sous-série 1Z - Sous-préfecture de Briançon

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Présentation du fonds

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  • Historique de la conservation

    Depuis son versement aux archives départementales, le fonds n'a fait l'objet d'aucun classement avant 2000. Il était doté jusque-là d'un simple fichier sommaire de récolement. Le classement a été commencé en 2000, puis suspendu en 2002. La séparation réglementaire des fonds entre les  ...  

    • Présentation du producteur

      Sous-préfecture créée en 1800 et toujours existante.

    • Mode de classement

      Selon cadre réglementaire de 1965.

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Modalités de reproductions

      Soumis à l'autorisation des archives départementales

    • Langue et écriture des documents

      Français