La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

 

 

[Numérisation à la demande] - En raison d'une défaillance matérielle, le service de numérisation à la demande est à l'arrêt pour plusieurs semaines.

Imprimer cette page

Répertoire numérique de la sous-série 1Z - Sous-préfecture de Briançon

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Historique de la conservation

    Depuis son versement aux archives départementales, le fonds n'a fait l'objet d'aucun classement avant 2000. Il était doté jusque-là d'un simple fichier sommaire de récolement.

    Le classement a été commencé en 2000, puis suspendu en 2002. La séparation réglementaire des fonds entre les documents...

     ...  
    • Présentation du producteur

      Sous-préfecture créée en 1800 et toujours existante.

    • Mode de classement

      Selon cadre réglementaire de 1965.

    • Modalités d'accès

      Publiable sur internet

    • Statut juridique
      Archives publiques
    • Modalités de reproductions

      Soumis à l'autorisation des archives départementales

    • Langue et écriture des documents
      Français