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Répertoire numérique du fonds 1U - Archives de la préfecture concernant l'organisation de la justice

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Présentation du fonds

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    • Présentation du contenu

      Archives de l'organisation judiciaire du département : correspondance, comptabilité, personnel, fonctionnement.

    • Modalités d'accès

      Libre d'accès

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Modalités de reproductions

      Soumis à autorisation des archives départementales