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Répertoire numérique de la sous-série 1M - Administration générale du département

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Présentation du fonds

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    • Présentation du contenu

      Documents concernant la mise en oeuvre des politiques puliques sur le territoire, la surveillance des collectivités et des finances locales, le suivi des hommes politiques du département, l'attribution des distinctions honorifiques et l'indemnisation des calamités agricoles.

    • Modalités d'accès

      Selon délais de communicabilité en vigueur

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Langue et écriture des documents

      Français