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Bordereau de versement du syndicat mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (SÉTUMONT)

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Présentation du fonds

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  • Historique de la conservation

    Ce fonds a été récupéré dans les anciens locaux du SÉTUMONT au 18 boulevard de la Libération à Gap. Le local devait être déménagé rapidement; la récupération de ce fonds fut une opération de 'sauvetage'. Pendant quelques jours, un archiviste départemental s'est rendu dans les locaux, ...  

    • Présentation du producteur

      Le syndicat mixte d'étude pour le tunnel du Montgenèvre (SÉTUMONT) a été créé par arrêté préfectoral du 26 février 1988. Le SÉTUMONT avait alors comme objectif de proposer un projet de percée alpine dans les Hautes-Alpes reliant le Briançonnais à l'Italie.La volonté de faire une  ...  

    • Présentation du contenu

      Le versement couvre géographiquement le Briançonnais et la province de Turin. Les dossiers les plus anciens date de 1987, soit la création du SÉTUMONT, jusqu'à l'année 2005. Ce versement permet de comprendre la genèse du syndicat, mais le lecteur trouvera essentiellement des études  ...  

    • Mode de classement

      Le versement a été structuré en deux grandes parties, la première traite de l'organisation du syndicat, la seconde révèle son activité. Les études ont été divisées en quatre sous-parties: état général de la question, la solution ferroviaire, la solution routière et les études qui  ...  

    • Modalités d'accès

      Conformément à la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative à la communicabilité des archives, ce fonds peut être communiqué au public immédiatement.

    • Modalités de reproductions

      Reproduction soumise aux législations et réglementations en vigueur.

    • Langue et écriture des documents

      Français

    • Sources complémentaires internes

      SÉTUMONT:

      - Préfecture: 1220 W 16: Dossier Val de Durance/Sétumont (1968-1985).

      - Préfecture, bureau du développement économique: 1334 W 2: Sétumont: étude d'impact économique du tunnel de l'Échelle (1986-1989).

      - Bernard-Reymond (Pierre), Mémoire relatif au projet du tunnel routier reliant la France et l'Italie sous le tunnel de l'Échelle, 1991. 4° pièce 2333

      - Les cahiers de SÉTUMONT, 2008. 4° Per 900

      DÉSENCLAVEMENT DU DÉPARTEMENT:

      - Direction départementale de l'équipement : 1381 W 133-134: amélioration des traversées alpines France/Italie, col de l'Échelle/Montgenèvre, historique (rapports, avis, correspondance relatifs à l'évolution de l'étude) (1967-1989).

      - Conseil général, service financier : 1117 W 401: désenclavement des Hautes-Alpes. - Projet d'aérodrome et aménagements routiers : correspondance, plans, rapports, propositions (1973).

      - Lemoine (Marcel), Cirio (Raymond), Keck (Robert), Pellet (Gilles), Le massif du Chenaillet Montgenèvre Alpes Franco-Italiennes, 1995. 8° Pièce 11412

      - Montgenèvre: lieu de passage depuis l'Antiquité, 2009. 8° Pièce 11342

      - Sabatier (Léon Jean-Baptiste), Le Mont Genèvre: route de Briançon à Turin, [18..]. Folio Pièce 37/2

      - Benard, L'aménagement du Lautaret et du Montgenèvre offre un caractère de première urgence pour la liaison France-Italie, [s.d.]. 8° Pièce 5946

      - Berge (Fernand), Le Briançonnais et le col du Montgenèvre: aperçu historique, 1985.4° Pièce 3907

      - Arnaud (Gilles, Les alpes une barrière infranchissable: quelques pistes sur la traversée des Alpes du sud, 2002. 4° 2180

      - Ladoucette (Jean-Charles-François), Atlas pour l'histoire des Hautes-Alpes, 1848. 8° 9312

      - Brockedon (William, Un peintre à travers les Alpes: de Turin à Grenoble par le col du Montgenèvre (1824), 2005. 4° 2517

      VALLÉ DE LA CLARÉE:

      - Préfecture, bureau de l'environnement et du développement durable : 1439 W 12-13: vallée de la Clarée : composition et réunions du comité de gestion (1990-1996) et 1439 W 6: classement de la vallée de la Clarée : dossier d'enquête publique (1991-1996).

      - Préfecture, bureau de l'urbanisme et de l'environnement : 1383 W 3-4: aménagement de la vallée de la Clarée : aménagement après classement, projets routiers, décharge (1991-1993).

      - Préfecture, cabinet : 1242 W 49: Commune de Névache : classement de la vallée de la Clarée, audience du maire, presse, courrier (1930-1994).

      - Lucas (Gérald), Vallée de la Clarée, 2008. 8° 8206

      -Clarée: collectif de défense et de développement de la vallée de la Clarée et de vallée étroite, 1993-1995. 4° Per 610

      - Siestrunck (René), Voyageurs de la Clarée, 1999. 8° 6649

      - Marcello (Luc), Siestrunck (René), La Clarée: une vallée convoitée, 1991. 8° Pièce 10514

      - Siestrunck René, Routes et trains en Clarée: un siècle d'histoire (1850-1950), 2004. 8° Pièce 10973

      - Florent (Jacques), Pour un parc de nature de la haute vallée de la Clarée, 1969.8° Per 22/1969

    • Bibliographie

      -site internet SÉTUMONT [www.setumont.eu]